Conditions Générales d’Utilisation
CGU de 1Clap
1CLAP est en train de ré-ecrire ses conditions Générales d’Utilisation du fait de son extension d’activités.
Veuillez nous contacter pour en savoir plus.
Données sensibles
Les données considérées comme « sensible » sont les données concernant les opinions politiques, raciales, religieuses, d’orientation sexuelles ou relative à la santé.
Notre politique concernant ces données est de les supprimer dans le cas où ils seraient soumis dans des commentaires en attente d’approbation. Nous ne les approuverions pas et les supprimerions !
RGPD
Le DPA (Protection Data Administrator) est une entité unique en la personne de la micro-entreprise 1CLAP dont le représentant légal est M. Labbé de Montais Neil (voir nos mentions légales )
Les sous-traitants qui détiennent les données personnelles de notre activités sont :
– INFOMANIAK (hébergeur du site et de notre cloud) qui est conforme aux normes requises concernant la réglementation européenne RGPD.
1CLAP a été approuvé pour compter parmi les affiliés de Infomaniak.
– INCWO (plateforme de facturation) qui est aux normes comptables requises aujourd’hui pour l’anti-fraude et la sécurisation des données – Incwo possède les certifications NF 203 & NF 525 .
Mentions Légales
Pour les informations de contact et les mentions légales, veuillez consulter notre page Mentions Légales